Marque enregistrée - Marque en vigueur

TICKET OSTEO
M. MARGUARITTE JEAN PIERRE

Numéro de dépôt :
4128151
Date de dépôt :
22/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/10/2024
TICKET OSTEO de MARGUARITTE JEAN PIERRE

Présentation de la marque TICKET OSTEO

Déposée le 22 octobre 2014 par monsieur MARGUARITTE JEAN PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « TICKET OSTEO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-46 du 14 novembre 2014.

Le déposant est monsieur MARGUARITTE JEAN PIERRE domicilié(e) 5 BOULEVARD DU GUE - 92500 - RUEIL MALMAISON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MARGUARITTE JEAN PIERRE domicilié(e) 5 BOULEVARD DU GUE - 92500 - RUEIL MALMAISON - France.

La marque TICKET OSTEO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4128151.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TICKET OSTEO arrivera à expiration en date du 22 octobre 2024.

MARGUARITTE JEAN PIERRE a également déposé les autres marques suivantes : CHEQUE OSTEO , CORPS & SANTE , PREVENTION SANTE ACTIVE


M. MARGUARITTE JEAN PIERRE - 5 BOULEVARD DU GUE - 92500 - RUEIL MALMAISON - France


M. MARGUARITTE JEAN PIERRE - 5 BOULEVARD DU GUE - 92500 - RUEIL MALMAISON - France


Publication - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Enregistrement avec modification - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10

Inscription le 18 février 2015 - Retrait partiel n°643315 - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-02-18

Emission de titre prépayé par l'entreprise ou le comité d'entreprise, baptisé Ticket Osteo, permettant aux salariés de régler les consultations d'ostéopathes dans le cadre des soins de prévention santé active qu'ils dispensent conformément à leurs compétences.